Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFESSION
GAULME société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
1410155
Date de dépôt :
22/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2017

Présentation de la marque CONFESSION

Déposée le 22 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) GAULME à directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFESSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAULME à directoire domicilié(e) 325 rue saint Martin,75003 PARIS (dossier no 2341276) - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 681 833 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2341276) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONFESSION est expirée depuis le 22 mai 2017.

GAULME à directoire a également déposé les autres marques suivantes : FRAGILE , 325 RUE SAINT MARTIN , FRAGILE , BLASPHEME


GAULME société anonyme à directoire - 325 rue saint Martin,75003 PARIS (dossier no 2341276) - 75003 - France - SIREN 380681833


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA,75001 PARIS (dossier no 2341276) - 75001 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 7 mars 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°408777 - Publication au BOPI 2005-03-07

Renouvellement sans limitation n°2090490 - Publication au BOPI 1997-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-33

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341276 - Publication au BOPI 2007-05-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-14

Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55976 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 12 juillet 2004 - Concession de licence n°396109 - Publication au BOPI 2004-07-12

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247821 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155719 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 2 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155718 - Publication au BOPI 1993-03-02

Inscription le 12 janvier 1998 - Concession de licence n°247822 - Publication au BOPI 1998-01-12

Inscription le 13 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291751 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 26 janvier 2000 - Concession de licence n°294171 - Publication au BOPI 2000-01-26

Inscription le 12 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546900 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement de nature juridique n°561578 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.